Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHILIPPE DE LA TRESORIERE
M. Campa dit Brossard (Pierre)

Numéro de dépôt :
945709
Date de dépôt :
29/01/1976
Lieu de dépôt :
Beaune

Présentation de la marque PHILIPPE DE LA TRESORIERE

Déposée le 29 janvier 1976 par monsieur Campa dit Brossard (Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Beaune), la marque française « PHILIPPE DE LA TRESORIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Campa dit Brossard (Pierre domicilié(e) rue du Docteur-Guyot, Savigny-les-Beaune (Côte-d'Or). - France.

La marque PHILIPPE DE LA TRESORIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 945709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PHILIPPE DE LA TRESORIERE est expirée depuis le 29 janvier 1986.

Campa dit Brossard (Pierre a également déposé les autres marques suivantes : BROSSARD AINÉ , ANTOINE KLEBER FILS , PIERRE BROSSARD , PIERRE BROSSARD , BROSSARD PERE ET FILS , GONTRAN D HERBINIERE , BROSSARD FRÈRES , CHAMPAGNE PB PIERRE BROSSARD


M. Campa dit Brossard (Pierre) - rue du Docteur-Guyot, Savigny-les-Beaune (Côte-d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-499

Vins.